Gardez le fil : Suivre la vie du site  Rss    groupe facebook  Facebook
Accueil du site > Site > Mention légales

Mention légales

Association propriétaire

Association des cités du secours catholique, association régie
par la Loi du 1er Juillet 1901 – art. 5 constituée le 1er juin 1989.

Enregistrée à la Préfecture de Paris le 1er juin 1989
et parue au journal officiel le 26 mai 1989 sous le n° 89/1964.

Siège social : 72, rue Orfila, 75020 Paris

Téléphone : 33 (0)1 58 70 09 20
Fax : 33 (0)1 58 70 09 21

Éditeur

Association des cités du secours catholique

Code APE 853 K
SIRET 353 305 238 00175 (siège social)

Rédaction

Directeur de la publication :
Claude Moraël, secrétaire général

Rédacteur en chef :
Martial Busuttil

Rédactrice :
Aurélie Geay

Crédits

Photos
Copyright ACSC
collection privée / Thérèse Gacon, Stéphane Leclezio, Olivier Ouadah, Elodie Perriot.

Réalisation technique du site
Marc Vachette

Réalisation graphique du site
Delphine Mahieu

Hébergement

Association des cités du secours catholique,
72, rue Orfila
75020 Paris
Tél. : 01 58 70 09 20

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc...) sont la propriété exclusive l’association des cités du secours catholique.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et copyright. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.

L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l’association des cités du secours catholique.

Reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Création de liens vers le site

Autorisation de mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu, sous réserve de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

©2012 ACSC - Tous droits réservés   - Mention légales - Nous contacter - Site du Secours Catholique - Facebook